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Artiste Peintre
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Commande
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Lors du processus de validation de votre commande, vous déclarez avoir lu et accepté, sans réserve, les présentes conditions générales de vente.
Regards de femmes -
Une participation aux frais de port est demandée pour l’expédition (France), le montant est indiqué sur la page du tableau . L’expédition se fait par Chronopost, Colissimo ou par transporteur.
Les tableaux sont emballés très soigneusement et ils sont accompagnés de la facture et du certificat d’authenticité.
Pour la livraison vers un pays hors de France, me contacter.
Prix/Taxes
Les prix figurant sur ce site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts) .
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Toute commande passée sur le site et livrée hors de France métropolitaine ou hors Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis arrive à destination.
Ces taxes sont à la charge du client et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement. Pour les connaître, il est donc conseillé de se renseigner auprès des autorités et organismes compétents du pays concerné.
L’achat de toiles, de « Prêts à poser » ou de toiles de la « Collection 80 » peut être effectué soit par chèque, soit par virement bancaire.
Merci de remplir le formulaire qui correspond à votre achat :
Formulaire pour achat de toiles originales Formulaire pour achat de « Prêts à poser » Formulaire achat « Collection 80
Ces renseignements sont indispensables pour l’établissement de la facture et pour les coordonnées de l’expédition.
Pour les achats de toiles « Regards de femmes » et « Univers floral », et uniquement dans ces collections, il est possible d’étaler le paiement en 2, 3 ou 4 fois. Le 1er chèque sera encaissable immédiatement, et les autres à 1 mois d’intervalle à chacun. Mettre au dos des chèques les dates d’encaissement souhaitées.
Chaque chèque doit être à l’ordre de Jeanne-
Jeanne-
1118 impasse Clau Dane -
Facture
La facture sera insérée au colis ou envoyée par mail avec le certificat d’authenticité.
Elle sera établie à vote nom, sauf s’il s’agit d’un cadeau. Dans ce cas, me prévenir pour l’adresse du destinataire.
Remboursement
Si un tableau de correspondait pas à votre attente, vous disposez d’un délai de 14
jours à compter de la réception de celui-
Les frais de retour restent à votre charge.
Les tableaux retournés abîmés, endommagés, modifiés ou détériorés ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement.
Responsabilité
Jeanne-
Propriété intellectuelle :
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et
de reproduction de l’ensemble des œuvres de l’artiste Jeanne-
Juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal de Draguignan a compétence exclusive. Vous reconnaissez accepter sa compétence exclusive.
Jeanne-
1118 Impasse Clau Dane -
Téléphone : 06 80 21 79 11
Mail : jeannemariedelassus@gmail.com
N° Siret : 41775226800058
Inscrit Maison des Artistes n° D226231
Conditions générales de vente