Jeanne-Marie Delassus

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Artiste Peintre

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Commande

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Expédition


La livraison est gratuite pour la France et se fait par Chronopost, Colissimo ou par transporteur.

Le tableau est emballé dans une caisse en bois accompagné de la facture et du certificat d’authenticité.

Pour la livraison vers un pays hors de France et faisant partie de l’Union européenne, une participation de 50€ sera demandée.


Prix/Taxes


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Toute commande étant payable en euros uniquement.

Les tableaux commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

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Ces taxes sont à la charge du client et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement. Pour les connaître, il est donc conseillé de se renseigner auprès des autorités et organismes compétents du pays concerné.


Paiement


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Pour les achats de toiles originales, et uniquement dans ce cas, il est possible d’étaler le paiement en 2, 3 ou 4 fois. Le 1er chèque sera encaissable immédiatement, et les autres à 1 mois d’intervalle à chacun. Mettre au dos des chèques les dates d’encaissement souhaitées.

Chaque chèque doit être à l’ordre de Jeanne-Marie Delassus et adressé à :

Jeanne-Marie Delassus

1118 impasse Clau Dane -83340 - Le Thoronet


Facture

Elle sera établie à vote nom, sauf s’il s’agit d’un cadeau. Dans ce cas, me prévenir pour l’adresse du destinataire.

Pour l’achat d’une toile originale, elle sera insérée au colis avec le certificat d’authenticité.



Remboursement


Si un tableau de correspondait pas à votre attente, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de celui-ci pour le retourner dans son emballage d’origine à vos frais. Le prix de la commande vous sera remboursé dans un délai de 5 jours ouvrés à réception du colis de retour.

Les frais de retour restent à votre charge. Les tableaux sont envoyés dans une caisse en bois facilement réutilisable.

Les tableaux retournés abîmés, endommagés, modifiés ou détériorés ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement.


Responsabilité


Jeanne-Marie Delassus ne sera pas responsable en cas d’ inexécution du contrat conclus due à des raisons hors de son contrôle notamment en cas de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transports ou/et communications.


Propriété intellectuelle :

L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction de l’ensemble des œuvres de l’artiste Jeanne-Marie Delassus appartiennent à son auteur.


Juridiction compétente


Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal de Draguignan a compétence exclusive. Vous reconnaissez accepter sa compétence exclusive.


Mentions légales :  

Jeanne-Marie Delassus - Artiste Peintre -

1118 Impasse Clau Dane - 83340 - Le Thoronet

Téléphone : 06 80 21 79 11

Mail : jeannemariedelassus@gmail.com

N° Siret : 41775226800058

Inscrit Maison des Artistes n° D226231

Conditions générales de vente

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