Jeanne-
Artiste Peintre -
Ces conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications liées à l’évolution législative, ou tout autre motif, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
Commande
A réception de votre règlement par chèque, ou par virement, un accusé de réception vous sera envoyé par courrier électronique.
Lors du processus de validation de votre commande, vous déclarez avoir lu et accepté, sans réserve, les présentes conditions générales de vente.
Toile
Une participation aux frais de port est demandée pour l’expédition (France), le montant est indiqué sur la page du tableau . L’expédition se fait par Chronopost, Colissimo ou par transporteur.
Le tableau est emballé très soigneusement et il est accompagné de la facture et du certificat d’authenticité.
Pour la livraison vers un pays hors de France et faisant partie de l’Union européenne, une participation forfaitaire de 80€ sera demandée.
Carton toilé -
Une participation forfaitaire de 12€ est demandée pour l’expédition de carton(s) toilés « Prêts à poser » ainsi que pour les toiles de la « Collection 80 ».
Prix/Taxes
Les prix figurant sur ce site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts) .
Toute commande étant payable en euros uniquement.
Les tableaux commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Pour toute commande livrée hors de France métropolitaine et hors Union Européenne, des frais de livraison pourront être demandés en sus.
Toute commande passée sur le site et livrée hors de France métropolitaine ou hors Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis arrive à destination.
Ces taxes sont à la charge du client et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement. Pour les connaître, il est donc conseillé de se renseigner auprès des autorités et organismes compétents du pays concerné.
L’achat de toiles, de cartons toilés ou de toiles de la « Collection 80 » peut être effectué soit par chèque, soit par virement bancaire.
Merci de remplir le formulaire qui correspond à votre achat :
Formulaire pour achat de toiles originales Formulaire pour achat de cartons toilés Formulaire achat « Collection 80
Ces renseignements sont indispensables pour l’établissement de la facture et pour les coordonnées de l’expédition.
Pour les achats de toiles originales, et uniquement dans ce cas, il est possible d’étaler le paiement en 2, 3 ou 4 fois. Le 1er chèque sera encaissable immédiatement, et les autres à 1 mois d’intervalle à chacun. Mettre au dos des chèques les dates d’encaissement souhaitées.
Chaque chèque doit être à l’ordre de Jeanne-
Jeanne-
1118 impasse Clau Dane -
Facture
Elle sera établie à vote nom, sauf s’il s’agit d’un cadeau. Dans ce cas, me prévenir pour l’adresse du destinataire.
Pour l’achat d’une toile originale, la facture sera insérée au colis ou envoyée par mail avec le certificat d’authenticité.
Remboursement
Si un tableau de correspondait pas à votre attente, vous disposez d’un délai de 14
jours à compter de la réception de celui-
Les frais de retour restent à votre charge.
Les tableaux retournés abîmés, endommagés, modifiés ou détériorés ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement.
Responsabilité
Jeanne-
Propriété intellectuelle :
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et
de reproduction de l’ensemble des œuvres de l’artiste Jeanne-
Juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal de Draguignan a compétence exclusive. Vous reconnaissez accepter sa compétence exclusive.
Jeanne-
1118 Impasse Clau Dane -
Téléphone : 06 80 21 79 11
Mail : jeannemariedelassus@gmail.com
N° Siret : 41775226800058
Inscrit Maison des Artistes n° D226231
Conditions générales de vente