Galeries

Regards de femmes

Univers floral

Collection 80

Prêts à poser

ACCUEIL

L’ARTISTE

L’ATELIER

CONTACT

Jeanne-Marie Delassus

Conditions générales de ventes

Idées cadeaux

Nouveautés

Artiste Peintre - Cotée AKOUN

Ces conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications liées à l’évolution législative, ou tout autre motif, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Commande

A réception de votre règlement par chèque, ou par virement, un accusé de réception vous sera envoyé par courrier électronique.

Lors du processus de validation de votre commande, vous déclarez avoir lu et accepté, sans réserve, les présentes conditions générales de vente.


Expédition et livraison

Toile

Une participation aux frais de port est demandée pour l’expédition (France ), le montant est indiqué sur la page du tableau . L’expédition se fait par Chronopost, Colissimo ou par transporteur.  

Le tableau est emballé très soigneusement et il est accompagné de la facture et du certificat d’authenticité.

Pour la livraison vers un pays hors de France et faisant partie de l’Union européenne, une participation forfaitaire de 80€ sera demandée.

Carton toilé - Collection 80

Une participation forfaitaire de 12€ est demandée pour l’expédition de carton(s) toilés « Prêts à poser » ainsi que pour les toiles de la  « Collection 80 ».


Prix/Taxes


Les prix figurant sur ce site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts) .

Toute commande étant payable en euros uniquement.

Les tableaux commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Pour toute commande livrée hors de France métropolitaine et hors Union Européenne, des frais de livraison pourront être demandés en sus après la commande.

Toute commande passée sur le site et livrée hors de France métropolitaine ou hors Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis arrive arrive à destination.

Ces taxes sont à la charge du client et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement. Pour les connaître, il est donc conseillé de se renseigner auprès des autorités et organismes compétents du pays concerné.


Paiement


L’achat de toiles, de cartons toilés ou de toiles de la « Collection 80 » peut être effectué soit par chèque, soit par virement bancaire.

Merci de remplir le formulaire qui correspond à votre achat :

Formulaire pour achat de toiles originales     Formulaire pour achat de cartons toilés    Formulaire achat « Collection 80 »

Ces renseignements sont indispensables pour l’établissement de la facture et pour les coordonnées de l’expédition.

Pour les achats de toiles originales, et uniquement dans ce cas, il est possible d’étaler le paiement en 2, 3 ou 4 fois. Le 1er chèque sera encaissable immédiatement, et les autres à 1 mois d’intervalle à chacun. Mettre au dos des chèques les dates d’encaissement souhaitées.

Chaque chèque doit être à l’ordre de Jeanne-Marie Delassus et adressé à :

Jeanne-Marie Delassus

1118 impasse Clau Dane -83340 - Le Thoronet


Facture

Elle sera établie à vote nom, sauf s’il s’agit d’un cadeau. Dans ce cas, me prévenir pour l’adresse du destinataire.

Pour l’achat d’une toile originale, la facture sera insérée au colis avec le certificat d’authenticité.



Remboursement


Si un tableau de correspondait pas à votre attente, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de celui-ci pour le retourner dans son emballage d’origine à vos frais. Le prix de la commande vous sera remboursé dans un délai de 5 jours ouvrés à réception du colis de retour.

Les frais de retour restent à votre charge.

Les tableaux retournés abîmés, endommagés, modifiés ou détériorés ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement.


Responsabilité


Jeanne-Marie Delassus ne sera pas responsable en cas d’ inexécution du contrat conclus due à des raisons hors de son contrôle notamment en cas de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transports ou/et communications.


Propriété intellectuelle :

L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction de l’ensemble des œuvres de l’artiste Jeanne-Marie Delassus appartiennent à son auteur.


Juridiction compétente


Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal de Draguignan a compétence exclusive. Vous reconnaissez accepter sa compétence exclusive.


Mentions légales :  

Jeanne-Marie Delassus - Artiste Peintre -

1118 Impasse Clau Dane - 83340 - Le Thoronet

Téléphone : 06 80 21 79 11

Mail : jeannemariedelassus@gmail.com

N° Siret : 41775226800058

Inscrit Maison des Artistes n° D226231

Conditions générales de vente

Haut de page

Retour